Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
/
PEUGEOT 307
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEUGEOT 307
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97705992
Date de dépôt :
26/11/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/11/2027

Présentation de la marque PEUGEOT 307

Déposée le 26 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PEUGEOT 307 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France.

La marque PEUGEOT 307 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PEUGEOT 307 arrivera à expiration en date du 26 novembre 2027.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 552144503


PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole - 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2007 n°2355139 - Publication au BOPI 2007-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2017 n°2659174 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-14

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties à savoir : amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, antivols, appui-tête pour sièges, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, baguettes de protection, balais d'essuie glace, barres de torsion, bouchons de radiateurs, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, chaînes antidérapantes, dispositifs antiéblouissants, économiseurs de carburant pour moteurs, enjoliveurs, housses pour sièges, jantes de roues, pare-boue, pare-brise, pare-chocs, porte-bagages, porte skis, pots d'échappement, rétroviseurs, roues, sièges, déflecteurs, toits ouvrants, vitres, volants.