Présentation de la marque PEUGEOT 306 ROLAND GARROS.
Déposée le 25 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEUGEOT 306 ROLAND GARROS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-22 du 2 juin 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque PEUGEOT 306 ROLAND GARROS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme) - 75 Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS - France - SIREN 552144503
CABINET LAVOIX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22
Véhicules automobiles, leurs moteurs et éléments constitutifs à savoir: boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, direction, amortisseurs de suspensions, transmission, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de siège, appuie-tête pour siège, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barre de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres
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