Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEUGEOT 306 EDEN PARK
AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95553044
Date de dépôt :
11/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2005

Présentation de la marque PEUGEOT 306 EDEN PARK

Déposée le 11 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEUGEOT 306 EDEN PARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque PEUGEOT 306 EDEN PARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEUGEOT 306 EDEN PARK est expirée depuis le 11 janvier 2005.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme) - 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS - France - SIREN 552144503


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

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