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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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PEUGEOT 306
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEUGEOT 306
AUTOMOBILES PEUGEOT, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1621405
Date de dépôt :
15/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2030
PEUGEOT 306 de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque PEUGEOT 306

Déposée le 15 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOT 306 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte Claire Déville, 92500 RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, cc VV1403, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque PEUGEOT 306 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PEUGEOT 306 arrivera à expiration en date du 15 octobre 2030.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, SOCIETE ANONYME - 7 Rue Henri Sainte Claire Déville, 92500 RUEIL-MALMAISON - France


PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, cc VV1403, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2000 n°2182310 - Publication au BOPI 2000-09-19

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2010 n°2451952 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-29

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2020 n°2759289 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-15

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires tels que amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, antivols, appuie-tete pour sièges, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, baguettes de protection, balais d'essuie-glace, barres de torsion, bouchons de radiateurs, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, chaines antidérapantes, dispositifs antiéblouissants, économiseurs de carburant pour moteurs, enjoliveurs, housses pour sièges, jantes de roues, pare-boue, pare-brise, pare-chocs, porte-bagages, porte-skis, pots d'échappement, rétroviseurs, roues, sièges, spoilers, toits ouvrants, vitres, volants