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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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PEUGEOT 301
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEUGEOT 301
AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme

Numéro de dépôt :
3922939
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/05/2022
PEUGEOT 301 de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque PEUGEOT 301

Déposée le 29 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PEUGEOT 301 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - Paris - France.

La marque PEUGEOT 301 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEUGEOT 301 est expirée depuis le 29 mai 2022.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France - SIREN 552144503


PEUGEOT, SA - 75 Avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs à savoir moteurs, boîtes de vitesses ; carrosseries, châssis, directions, suspensions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, portes ; housses de siège ; rétroviseur ; volants ; baguettes de protection ; essuie-glaces ; barres de torsion ; butoirs de pare-chocs ; attelages de remorque ; porte-bagages ; becquets ; toits ouvrants ; vitres.