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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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PEUGEOT 209
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEUGEOT 209
AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1295609
Date de dépôt :
11/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2015
PEUGEOT 209 de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque PEUGEOT 209

Déposée le 11 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOT 209 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2279729) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2279729) - 78943 - France.

La marque PEUGEOT 209 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PEUGEOT 209 est expirée depuis le 11 janvier 2015.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2279729) - 75116 - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2279729) - 78943 - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2005 n°2279729 - Publication au BOPI 2005-01-20

Renouvellement sans limitation n°2042102 - Publication au BOPI 1995-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Véhicules terrestres de toutes natures, leurs pièces détachées et accessoires; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.