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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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PEUGEOT 206 KATLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEUGEOT 206 KATLA
AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3343304
Date de dépôt :
25/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2015
PEUGEOT 206 KATLA de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque PEUGEOT 206 KATLA

Déposée le 25 février 2005 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEUGEOT 206 KATLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - 78943 - France.

La marque PEUGEOT 206 KATLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEUGEOT 206 KATLA est expirée depuis le 25 février 2015.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - 78943 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Tissus adhésifs collables à chaud, basins, bougran, brocarts, calicots, toile de chanvre, tissu chenillé, cheviottes, tissus de coton, cotonnades, coutils, crêpe, crépon, damas, doublures étamine, étoffes, flanelle (tissus), futaine, tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, moleskine (tissus), textiles non tissés, tissus imitant la peau d'animaux, tissus de ramie, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus de spart, taffetas (tissus), toile gommée autre que pour la papeterie, velours, tulle, tissus de jersey, tous ces produits étant destinés à l'industrie automobile.