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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
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PEUGEOT 206 BOULEVARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEUGEOT 206 BOULEVARD
Automobiles PEUGEOT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3177406
Date de dépôt :
31/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2012
PEUGEOT 206 BOULEVARD de Automobiles PEUGEOT

Présentation de la marque PEUGEOT 206 BOULEVARD

Déposée le 31 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOT 206 BOULEVARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande-Armée,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France.

La marque PEUGEOT 206 BOULEVARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEUGEOT 206 BOULEVARD est expirée depuis le 31 juillet 2012.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT (société anonyme) - 75, Avenue de la Grande-Armée,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France


Inscription le 16 décembre 2002 - retrait partiel n°361524 - Publication au BOPI 2002-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Véhicules automobiles à l'exclusion des véhicules à moins de quatre roues et de leurs accessoires