Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEUGEOT
AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1569731
Date de dépôt :
11/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2030
PEUGEOT de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque PEUGEOT

Déposée le 11 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 7 rue Henri Sainte Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, vv1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque PEUGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PEUGEOT arrivera à expiration en date du 11 janvier 2030.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme - 7 rue Henri Sainte Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, vv1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Inscription le 30 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276747 - Publication au BOPI 1999-04-30

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1999 n°2159865 - Publication au BOPI 1999-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2010 n°2428191 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2019 n°2734492 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-20

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