Déposée le 21 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PEUGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLA - France.
La marque PEUGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 552144503
PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLA - France
Inscription le 30 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276747 - Publication au BOPI 1999-04-30
Renouvellement sans limitation le 16 avril 1999 n°2142482 - Publication au BOPI 1999-04-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402841 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30
Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706227 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-12
Cycles, cycles à moteur de toutes cylindrées, motocycles, tricycles, tri à moteur, quadricycles à moteur, side-car, scooters, carrosseries, remorques, pièces détachées correspondant à ces véhicules
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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