Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEUGEOT
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1507767
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2029
PEUGEOT de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque PEUGEOT

Déposée le 9 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque PEUGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PEUGEOT arrivera à expiration en date du 9 janvier 2029.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 552144503


PEUGEOT, SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2009 n°2395604 - Publication au BOPI 2009-01-23

Renouvellement sans limitation n°2133076 - Publication au BOPI 1999-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2018 n°2697834 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-08

Véhicules terrestres de toutes natures, leurs pièces détachées et accessoires à l'exclusion des phares, des tapis et des pistons.