Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEUGEOT
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1495796
Date de dépôt :
26/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2028
PEUGEOT de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque PEUGEOT

Déposée le 26 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque PEUGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PEUGEOT arrivera à expiration en date du 26 octobre 2028.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 552144503


PEUGEOT, SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2008 n°2386185 - Publication au BOPI 2008-10-02

Renouvellement sans limitation n°2126896 - Publication au BOPI 1998-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2018 n°2691902 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-09-03

Véhicules terrestres, véhicules automobiles de toute nature et pour tous usages, véhicules de tourisme, camions, camionnettes, autocars, tracteurs, remorques, ainsi que leurs éléments, organes, pièces détachées et accessoires.