Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
PEUGEOT 00.7
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
3136507
Date de dépôt :
12/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PEUGEOT 00.7
Déposée le 12 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PEUGEOT 00.7 »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme) - 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France - SIREN 552144503
Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - France
Inscription le 18 avril 2002 - retrait total n°344881 - Publication au BOPI 2002-04-18
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PEUGEOT 00.7"
