Déposée le 6 février 1997 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OUTREMER »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2332634) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc ANCEL PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2332634) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Automobiles PEUGEOT Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2332634) - 75116 - France - SIREN 552144503
Monsieur Marc ANCEL PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2332634) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2007 n°2332634 - Publication au BOPI 2007-01-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29
Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11
Véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs moteurs et leurs éléments constitutifs, à savoir: moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres
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