Marque expirée - Marque en non vigueur

OLTIS
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3718905
Date de dépôt :
05/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2020
OLTIS de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque OLTIS

Déposée par voie électronique le 5 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OLTIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée 75116 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROEN domicilié(e) SG/INTR/NTPI 75 Avenue de la Grande Armée 75116 Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLTIS est expirée depuis le 5 mars 2020.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée 75116 Paris - France - SIREN 552144503


Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROEN - SG/INTR/NTPI 75 Avenue de la Grande Armée 75116 Paris - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Roues, jantes, enjoliveurs de roues pour véhicules terrestres.