Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OH !
AUTOMOBILES PEUGEOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3169245
Date de dépôt :
14/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2012
OH ! de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque OH !

Déposée le 14 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OH ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 Paris - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78973 VELIZY VILLACOUBLAY - 78973 - France.

La marque OH ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OH ! est expirée depuis le 14 juin 2012.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT (Société Anonyme) - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 Paris - 75116 - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78973 VELIZY VILLACOUBLAY - 78973 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.