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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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Numéro 7
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro 7
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3225598
Date de dépôt :
16/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2023
Numéro 7 de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque Numéro 7

Déposée le 16 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Numéro 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque Numéro 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Numéro 7 est expirée depuis le 16 mai 2023.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 552144503


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2013 n°2524495 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-15

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.