Déposée le 27 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-49 du 4 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROËN Propriété Industrielle - France.
La marque NOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme) - 75 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France - SIREN 552144503
Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROËN Propriété Industrielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille, matières tinctoriales, mordants, métaux en feuille et en poudre pour peintures, couleurs pour apprêts, bandes protectrices contre la corrosion, colorants, agglutinants pour couleurs, diluants pour couleurs, épaississants pour couleurs, liants pour couleurs, enduits (peintures), diluants pour laques, produits contre la ternissure des métaux, diluants pour peintures, liants pour peintures, pigments, revêtements de protection pour châssis de véhicules.
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