Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTAQUIP
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99804205
Date de dépôt :
22/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/07/2019

Présentation de la marque MOTAQUIP

Déposée le 22 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MOTAQUIP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTAQUIP est expirée depuis le 22 juillet 2019.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 552144503


Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2009 n°2413644 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-21

Inscription le 1 mars 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°570660 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01

Inscription le 10 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644324 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-10

Produits chimiques pour véhicules automobiles, liquide de frein et liquide de refroidissement. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille, produits anti-corrosion. Produits pour lave-glaces. Huiles pour moteurs, additifs non chimiques pour carburants, huiles pour peintures. Carburateur, pompes à carburant, pots d'échappement, pompes à eau, filtres à huiles, filtres à air, filtres à carburant, bougies de préchauffage, bougies d'allumages pour moteur à combustion, courroies de ventilateur, courroies de distribution, toutes courroies d'entraînement. Faisceaux et dispositifs d'allumage pour moteurs, batteries d'accumulateurs pour véhicules automobiles, appareils émetteurs et récepteurs de localisation de véhicules automobiles par satellites, ordinateurs de bord pour véhicules automobiles, avertisseurs contre le vol, dispositifs d'alarme, interrupteurs et connecteurs, antennes, appareils de radio pour véhicules, contrôleurs de vitesses, triangles de signalisation, simulateurs pour la conduite et le contrôle de véhicules, thermostats pour véhicules, dispositifs de chauffage pour véhicules, dispositifs chauffants anti-buée. Filtres à air pour climatisation, installation de climatisation pour véhicules, ampoules d'éclairage pour véhicules, ampoules d'indicateur de direction pour véhicules, dispositifs anti-éblouissant pour véhicules, feux pour véhicules, phares pour véhicules, dégivreurs pour véhicules, appareils d'éclairage pour véhicules. Véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs parties, pièces détachées et accessoires de véhicules automobiles à savoir : carrosseries, châssis, jantes, amortisseurs de suspension, ressorts amortisseurs, antidérapants pour bandages de véhicules, appui-tête pour sièges, attelage de remorques, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, avertisseurs contre le vol, porte-bagages, bandages de roue, valve de bandage de roues, barres de torsion, roues, roulements de roue, capots de moteur, carrosseries, capotes, carters pour organes de véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges, moyeux de roues, châssis, pare-chocs, circuits hydrauliques, engrenages, boîtes de vitesse, moteur électrique, embrayages, sièges de sécurité pour enfants, plomb pour l'équilibrage de roues, freins, segments de freins, plaquettes de frein, disques de frein, tambours de frein, moteurs, housses de sièges, mécanismes de transmission, arbres de transmission, soufflets de transmission, pneumatiques, portes, ressorts de suspension, jantes de roues, sièges, garnitures intérieures, capitonnages, antivols, dispositifs anti-éblouissants, indicateurs de direction, ensemble de direction, volants, démultiplicateurs, bouchons de réservoir à essence, bielles pour véhicules terrestres, harnais de sécurité pour sièges, chaînes anti-dérapantes, chambres à air pour pneumatiques, enjoliveurs de roues, essieux, essuie-glace, garde-boue, pare-boue, porte-skis, baguettes de protection, butoirs de pare-chocs, déflecteurs, toits ouvrants, rétroviseurs, stores, pare-soleil, vitres. Services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation). Services de transport et d'entreposage ; tous services de location de véhicules automobiles, garages de véhicules, location de garages ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.