Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONACO
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1227524
Date de dépôt :
15/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2023

Présentation de la marque MONACO

Déposée le 15 février 1983 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque MONACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONACO est expirée depuis le 15 février 2023.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 552144503


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2003 n°2235762 - Publication au BOPI 2003-01-28

Renouvellement sans limitation n°2014584 - Publication au BOPI 1993-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2012 n°2514062 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-14

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.