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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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MISTRAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MISTRAL
AUTOMOBILES PEUGEOT, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1602566
Date de dépôt :
16/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2030

Présentation de la marque MISTRAL

Déposée le 16 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte Claire Deville, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MISTRAL arrivera à expiration en date du 16 juillet 2030.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, SOCIETE ANONYME - 7 Rue Henri Sainte Claire Deville, 92500 RUEIL MALMAISON - France


PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2000 n°2175426 - Publication au BOPI 2000-06-14

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2010 n°2442665 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2020 n°2753108 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-02

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