Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
/
METISSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

METISSE
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3041227
Date de dépôt :
18/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2020

Présentation de la marque METISSE

Déposée le 18 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque METISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque METISSE est expirée depuis le 18 juillet 2020.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 522144503


Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2010 n°2442596 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 14 octobre 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°656187 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-14

Errata sur les inscriptions - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Inscription le 3 décembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°774475 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-03

Inscription le 4 décembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services;Erratum n°774549 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-04

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicule automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosserie, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.