Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MCA METHODES COMMERCIALES APRES VENTE
AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92402053
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2002

Présentation de la marque MCA METHODES COMMERCIALES APRES VENTE

Déposée le 21 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MCA METHODES COMMERCIALES APRES VENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque MCA METHODES COMMERCIALES APRES VENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402053.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MCA METHODES COMMERCIALES APRES VENTE est expirée depuis le 21 janvier 2002.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme) - 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS - France


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules automobiles, cycles et motocycles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs et leurs parties constitutives à l'exclusion des phares, des tapis et des pistons.Réparation, entretien et nettoyage de véhicules; activités de station service.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.