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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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MAYA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAYA
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1212401
Date de dépôt :
06/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2012

Présentation de la marque MAYA

Déposée le 6 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 Paris (dossier no 2224083) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET domicilié(e) PSA PEUGEOT CITROËN, DINQ/DRIA/PPIQ/BPI, Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2224083) - 78943 - France.

La marque MAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAYA est expirée depuis le 6 septembre 2012.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 Paris (dossier no 2224083) - 75116 - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET - PSA PEUGEOT CITROËN, DINQ/DRIA/PPIQ/BPI, Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2224083) - 78943 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2002 n°2224083 - Publication au BOPI 2002-07-04

Renouvellement sans limitation n°2006724 - Publication au BOPI 1993-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.