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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme

Numéro de dépôt :
4219504
Date de dépôt :
21/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2025
Marque en couleurs, figurative de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219504.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 18 20 21 24 25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 21 octobre 2025.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France - SIREN 552144503


PEUGEOT, SA - 75 Avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Logiciels et logiciels téléchargeables sous forme d'applications mobiles pour la visualisation, la représentation, la manipulation et la communication de données et d'informations ; logiciels de jeux ; articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, montures de lunettes, étuis à lunettes ;

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; jetés de lit ; tapis de table ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël ;

Divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.