Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme

Numéro de dépôt :
4186428
Date de dépôt :
05/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/06/2025
Marque en couleurs, figurative de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186428.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 5 juin 2025.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 552144503


PEUGEOT, SA - 75 Avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Appareils émetteurs et/ou récepteurs de localisation de véhicule par satellite ; appareils de navigation par satellite ; appareils de radio pour véhicules ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; appareils de téléguidage de véhicules ; appareils téléphoniques pour véhicules ; appareils pour le traitement de l'information pour véhicules ; appareils et dispositifs de contrôle pour véhicules ; appareils et dispositifs de contrôle avertisseur automatique de perte de pression dans les pneumatiques ; avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol pour véhicules ; batteries d'allumage et batteries électriques pour véhicules ; boîtier électronique autonome pour préserver et signaler du vol de véhicules ; bouchons indicateurs de pression pour valves pour véhicules ; brides et supports de batteries pour véhicules ; câbles de démarrage pour moteurs de véhicules ; câbles électriques pour véhicules ; calculateurs pour véhicules ; clignotants (signaux lumineux) pour véhicules, caméras vidéo pour véhicules ; clés USB ; compte-tours pour véhicules ; compteurs pour véhicules ; condensateurs et résistances électriques ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; dispositifs de protection personnel contre les accidents ; dispositifs d'équilibrage pour véhicules ; indicateurs de niveau d'eau et d'huile pour véhicules ; indicateurs de vitesse pour véhicules, instruments d'alarme pour véhicules, lecteurs (informatique) ; lunettes ; mémoires pour ordinateurs ; micro-ordinateurs, modems, niveaux d'essence pour véhicules ; ordinateurs de bord pour véhicules et leurs logiciels, récepteurs (audio-vidéo) pour véhicules ; régulateurs de voltage pour véhicules ; rhéostats de jauge pour véhicules ; signalisation lumineuse pour véhicules ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; thermostats pour véhicules ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; logiciels et programmes informatiques ; applications logicielles pour téléphones cellulaires ; téléphones intelligents ; assistants numériques personnels ; applications logicielles pour appareils électroniques mobiles ; logiciels et applications informatiques dans les domaine de l'entretien, de la réparation, de la gestion et de la localisation de véhicules ; appareils holographiques pour véhicules ; antennes pour véhicules ; extincteurs pour véhicules ; écrans de projection pour véhicules ; microprocesseurs ; sonars pour véhicules ; tableaux d'affichage pour véhicules ; verres optiques ; avertisseurs sonores pour véhicules ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; véhicules automobiles notamment camions, camionnettes, fourgons (véhicules), motocycles, vélomoteurs, cycles et bicyclettes, cycles et bicyclettes à assistance électrique ; les éléments constitutifs de véhicules, à savoir amortisseurs et suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; , châssis de véhicules ; carrosseries, arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages, essieux, freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; enjoliveurs de roues, moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques, volants, sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants [airbags], rétroviseurs, essuie-glace, barres de torsion, pare-chocs, baguettes de protection, déflecteurs, becquets, pare-brise, pare-soleil, toits-ouvrants, vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir, porte-bagages, selles, béquilles de cycles et motocycles ; cadres de cycles et motocycles ; dispositifs antivol, dispositif électronique pour ouverture des portes ;

Services de regroupement (à l'exception de leur transport), de vente et de gestion de véhicules neufs et d'occasion, leurs pièces et accessoires, service de publicité, de marketing et de promotion de véhicules neufs et d'occasion ; présentation de véhicules neufs et de véhicules d'occasion, leurs pièces et accessoires sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine des véhicules ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en liens avec les véhicules ;

Assurances ; services bancaires et financiers ; services de prêts, de crédit et de crédit-bail notamment pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion, assurances pour véhicules ; assurances sur la vie ; assurances contre les accidents ; courtage en assurances ; consultation, information et conseil en matière d'assurances de véhicules ; services de cartes de crédit et d'autres moyens de paiement électroniques utilisés pour l'achat de carburants et de lubrifiants et pour l'exécution d'entretiens et de réparations de véhicules ; services financiers dans le domaine du crédit-bail, de l'achat et de la location de véhicules ; prêts financiers pour la réparation de véhicules ; services de garanties (cautions) pour véhicules ; estimations financières relatives aux véhicules ;

Services de construction, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles et de leurs éléments constitutifs ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparations) ; équipement et transformation [mise au point] de véhicules de série en véhicules de sport notamment ; personnalisation de véhicules [tuning] ;

Services de télécommunications, de communications par et en réseaux de communication mondial (Internet, réseau satellite, téléphonie) liés aux véhicules ; services de messagerie, de transmissions de données, de diffusion d'informations par voie électronique incluant les services par réseaux de communication mondiale de type Internet ; réseaux télématiques, Internet et autres moyens électroniques ; services de télécommunications à savoir transmission d'informations en ligne (par téléphone ou via Internet) relatives à l'aide ou l'assistance technique et d'urgence ; services de transmission d'informations par satellite et ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ;

Transport ; services de location, de prêt et/ou de remplacement de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; location de garages et de places de stationnement ; entreposage de véhicules ;

Evaluations, estimations et recherches scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; services de recherches industrielles dans le domaine de l'économie d'énergie, de l'écologie et des technologies appliquées aux véhicules ; service de contrôle de pollution de véhicules ; services de contrôle de qualité de véhicules ; services de conseils en matière d'économie d'énergie.