Déposée le 27 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame F. BOUET, PSA PEUGEOT CITROËN, DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108065.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES PEUGEOT (Société Anonyme) - 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France - SIREN 552144503
Madame F. BOUET, PSA PEUGEOT CITROËN, DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Véhicules terrestres de toutes natures, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires tels que amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, antivols, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, baguettes de protection, balais d'essuie glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs à essence, butoirs de pare-chocs, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, chaines artidérapantes, enjoliveurs, housses pour sièges, jantes de roues, pare-boue, pare-brise, pare-chocs, porte bagages, porte skis, rétroviseurs, roues, sièges, spoilers, toits ouvrants, vitres, volants.
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