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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1708244
Date de dépôt :
27/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2021
Marque figurative de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708244.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 27 novembre 2021.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 522144503


Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2001 n°2211312 - Publication au BOPI 2001-11-19

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2011 n°2474818 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires tels que amortisseurs de suspension, antidéparants pour bandages, antivols, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, baguettes de protection, balais d'essuie-glace, barres de torsion, bouchons de radiateurs, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, chaines antidérapantes, dispositifs antiéblouissants, économiseurs de carburant pour moteurs, enjoliveurs, housses pour sièges, jantes de roues, pare-boue, pare-brise, pare-chocs, porte-bagages, porte-skis, pots d'échappement, rétroviseurs, roues, sieges, spoilers, toits ouvrants, vitres, volants