Déposée le 11 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670631.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme) - 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France
LE CABINET LAVOIX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Véhicules terrestres de toutes natures, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires tels que amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, antivols, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, baguettes de protection, balais d'essuie-glace, barres de torsion, bouchons de radiateurs, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, chaines antidérapantes, dispositifs antiéblouissants, économiseurs de carburant pour moteurs, enjoliveurs, housses pour sièges, jantes de roues, pare-boue, pare-brise, pare-chocs, porte-bagages, porte-skis, pots d'échappement, rétroviseurs, roues, sièges, spoilers, toits ouvrants, vitres, volants
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