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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1597951
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2010
Marque figurative de Automobiles PEUGEOT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2174095) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DTAT/MPG/BPI domicilié(e) (dossier no 2174095) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597951.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 19 juin 2010.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme) - 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2174095) - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DTAT/MPG/BPI - (dossier no 2174095) - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2000 n°2174095 - Publication au BOPI 2000-05-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires à l'exclusion des phares, des tapis et des pistons