(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 1 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372990.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 1 octobre 2026.
AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2006 n°2325149 - Publication au BOPI 2006-10-12
Renouvellement sans limitation n°2071928 - Publication au BOPI 1996-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2016 n°2623206 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-07-06