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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1300058
Date de dépôt :
21/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/1995
Marque en couleurs, figurative de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 février 1985 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300058.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 février 1995.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme) - 75, avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.