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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1266367
Date de dépôt :
23/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2024
Marque figurative de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266367.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 23 mars 2024.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 522144503


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2026373 - Publication au BOPI 1994-03

Renouvellement sans limitation le 25 février 2004 n°2259749 - Publication au BOPI 2004-02-25

Inscription - Changement de dénomination n°36876 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Inscription le 30 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276747 - Publication au BOPI 1999-04-30

Inscription - Transmission de propriété n°36873 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2013 n°2546390 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-17

Cycles, cycles à moteur de toutes cylindrées et notamment motocycles, tricycles, tri à moteur, quadricycles à moteur, side-car, scooter, carrosseries, remorques, accessoires et pièces détachées correspondant à ces véhicules.