Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AUTOMOBILES PEUGEOT

Numéro de dépôt :
1131104
Date de dépôt :
14/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 avril 1980 par AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) (société anonyme) 75, Avenue de la Grande-Armée 75116-PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131104.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 14 avril 1990.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT - (société anonyme) 75, Avenue de la Grande-Armée 75116-PARIS. - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

Véhicules terrestres de toutes natures, leurs pièces détachées et accessoires.