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Marques déposées par la société Automobiles PEUGEOT
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LIBERTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIBERTE
Automobiles PEUGEOT

Numéro de dépôt :
1341181
Date de dépôt :
03/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2006

Présentation de la marque LIBERTE

Déposée le 3 février 1986 par la société Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2062775) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2062775) - France.

La marque LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIBERTE est expirée depuis le 3 février 2006.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT - 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2062775) - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN Propriété Industrielle - (dossier no 2062775) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 1996 n°2062775 - Publication au BOPI 1996-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Véhicules terrestres de toutes natures, leurs pièces détachées et accessoires.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.