Marque expirée - Marque en non vigueur

LES RENCONTRES PEUGEOT ROLAND GARROS
AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme
FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
98714394
Date de dépôt :
23/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/01/2018

Présentation de la marque LES RENCONTRES PEUGEOT ROLAND GARROS

Déposée le 23 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT et FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES RENCONTRES PEUGEOT ROLAND GARROS »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2360404) - 75116 - France et FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique domicilié(e) Stade Roland Garros, 2 avenue Gordon Bennett,75016 PARIS (dossier no 2360404) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2360404) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES RENCONTRES PEUGEOT ROLAND GARROS est expirée depuis le 23 janvier 2018.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2360404) - 75116 - France

FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique - Stade Roland Garros, 2 avenue Gordon Bennett,75016 PARIS (dossier no 2360404) - 75016 - France - SIREN 5


Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2360404) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Inscription le 17 septembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°262211 - Publication au BOPI 1998-09-17

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2008 n°2360404 - Publication au BOPI 2008-01-11

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Tous produits de l'imprimerie et des arts graphiques, à savoir affiches, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, publications et éditions littéraires ; papiers à lettres, cartes-lettres, enveloppes, agendas, stylographes, stylomines et instruments à écrire, articles de bureau (sous-mains, classeurs de lettres, porte-crayons et porte-stylos, coupe-papier). Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Services d'éducation et de divertissement ; édition de livres, journaux et revues ; spectacles ; organisation de concours et de manifestations sportives ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements phonographiques. Services d'attribution de prix et de récompenses, remise de trophées ; services d'hôtellerie et de restauration ; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs ; salons de beauté et de coiffure ; services médicaux et de kinésithérapie, massages.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.