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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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LES OFFRES COMPACITE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES OFFRES COMPACITE
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3536441
Date de dépôt :
09/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2027
LES OFFRES COMPACITE de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque LES OFFRES COMPACITE

Déposée le 9 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES OFFRES COMPACITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-50 du 14 décembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France.

La marque LES OFFRES COMPACITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3536441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES OFFRES COMPACITE arrivera à expiration en date du 9 novembre 2027.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 552144503


PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole - 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2017 n°2659168 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-14

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir, moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.

Publicité, agence d'information commerciale, diffusion d'annonces publicitaires, statistiques (information), courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion de matériel publicitaire, diffusion d'annonces publicitaire, reproduction de documents, mise à jour de documentation publicitaire, diffusion d'échantillons, abonnements de journaux, promotion des ventes.