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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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LA CALIDAD QUE NO SE DISCUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CALIDAD QUE NO SE DISCUTE
AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1306519
Date de dépôt :
16/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1995
LA CALIDAD QUE NO SE DISCUTE de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque LA CALIDAD QUE NO SE DISCUTE

Déposée le 16 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CALIDAD QUE NO SE DISCUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque LA CALIDAD QUE NO SE DISCUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CALIDAD QUE NO SE DISCUTE est expirée depuis le 16 avril 1995.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme) - 75, avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.