Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
/
L'ION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ION
AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94531468
Date de dépôt :
02/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2014

Présentation de la marque L'ION

Déposée le 2 août 1994 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2269909) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2269909) - 78943 - France.

La marque L'ION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ION est expirée depuis le 2 août 2014.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2269909) - 75116 - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2269909) - 78943 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2004 n°2269909 - Publication au BOPI 2004-07-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Véhicules terrestres, en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs et accessoires à savoir amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, antivols, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, baguettes de protection, balais d'essuie-glace, barres de torsion, bouchons de radiateurs, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, chaînes antidérapantes, dispositifs anti-éblouissants, enjoliveurs, housses pour sièges, jantes de roues, pare-boue, pare-brise, pare-chocs, porte-bagages, porte-skis, rétroviseurs, roues, sièges, déporteurs, toits ouvrants, vitres, volants