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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
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JUBILEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JUBILEE
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1499788
Date de dépôt :
24/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2008
JUBILEE de Automobiles PEUGEOT

Présentation de la marque JUBILEE

Déposée le 24 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JUBILEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS (dossier no 2128500) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2128500) - France.

La marque JUBILEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JUBILEE est expirée depuis le 24 novembre 2008.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme) - 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS (dossier no 2128500) - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN Propriété Industrielle - (dossier no 2128500) - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1998 n°2128500 - Publication au BOPI 1998-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Véhicules automobiles, leurs parties comprises dans la classe 12 et leurs moteurs; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.