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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
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J9
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

J9
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1520269
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2009

Présentation de la marque J9

Déposée le 21 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS (dossier no 2139190) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2139190) - France.

La marque J9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque J9 est expirée depuis le 21 mars 2009.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme) - 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS (dossier no 2139190) - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN Propriété Industrielle - (dossier no 2139190) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 1999 n°2139190 - Publication au BOPI 1999-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau