Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J 7
AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1575071
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2000

Présentation de la marque J 7

Déposée le 12 février 1990 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque J 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J 7 est expirée depuis le 12 février 2000.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme) - 75, Avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau