Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
IVOIRE
Numéro de dépôt :
99807838
Date de dépôt :
13/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque IVOIRE
Déposée le 13 août 1999 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « IVOIRE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 octobre 2000 - Rejet total n°308571 - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 2000-10-02