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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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ITINEA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ITINEA
AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95579462
Date de dépôt :
07/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2015

Présentation de la marque ITINEA

Déposée le 7 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2292946) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2292946) - 78943 - France.

La marque ITINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITINEA est expirée depuis le 7 juillet 2015.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2292946) - 75116 - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2292946) - 78943 - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2005 n°2292946 - Publication au BOPI 2005-07-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-05

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs moteurs et leurs éléments constitutifs, à savoir: moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres