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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
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INCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INCA
Automobiles PEUGEOT Société anonyme

Numéro de dépôt :
1236508
Date de dépôt :
20/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/2013

Présentation de la marque INCA

Déposée le 20 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2242443) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

La marque INCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INCA est expirée depuis le 20 mai 2013.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT Société anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2242443) - 75116 - France - SIREN 552144503



Renouvellement sans limitation le 16 mai 2003 n°2242443 - Publication au BOPI 2003-05-16

Renouvellement sans limitation n°2018485 - Publication au BOPI 1993-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.