AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3409225
Date de dépôt :
10/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2026
Présentation de la marque HYBRIDEHDI
Déposée le 10 février 2006 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT et la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HYBRIDEHDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-11 du 17 mars 2006.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75117 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INDT domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.
La marque HYBRIDEHDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3409225.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 5
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75117 - PARIS - France - SIREN 6
PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INDT - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2015 n°2603690 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-03
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir, moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.
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