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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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HYBRID AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYBRID AIR
AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme
AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme

Numéro de dépôt :
3978498
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2023
HYBRID AIR de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque HYBRID AIR

Déposée le 30 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT et la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HYBRID AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - PARIS - France.

La marque HYBRID AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYBRID AIR est expirée depuis le 30 janvier 2023.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 5

AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme - 6 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 6


PEUGEOT, SA - 75 Avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667808 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25

Eléments constitutifs de véhicules, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages de véhicules ;

Transport ; services de location de véhicules ; services de prêt ou de remplacement de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; location de garages et de places de stationnement.