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Marques déposées par AUTOMOBILES PEUGEOT
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HYBRID 4
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYBRID 4
AUTOMOBILES PEUGEOT

Numéro de dépôt :
4487513
Date de dépôt :
02/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2028
HYBRID 4 de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque HYBRID 4

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2018 par AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYBRID 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine MENES domicilié(e) Route de Gisy - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque HYBRID 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4487513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYBRID 4 arrivera à expiration en date du 2 octobre 2028.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : OCCASIONS DU LION PRIMO , PEUGEOT SILVERLINE , , PEUGEOT OXIA , MAGNETIK , PEUGEOT STYLE , OCCASIONS COUP DE COEUR , DCS Dual Clutch System , FELINE ,


AUTOMOBILES PEUGEOT - 7 Rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Madame Catherine MENES - Route de Gisy - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages de véhicules.