AUTOMOBILES PEUGEOT, Société anonyme AUTOMOBILES CITROEN, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3581954
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2028
Présentation de la marque GRIP CONTROL
Déposée le 13 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT et la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRIP CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-29 du 18 juillet 2008.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) 7 rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) 18 Rue des Fauvelles, LG081 - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.
La marque GRIP CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3581954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 5
AUTOMOBILES CITROEN, Société Anonyme - 7 rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL MALMAISON - France
PEUGEOT, SA, Mme MENES Catherine - 18 Rue des Fauvelles, LG081 - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46
Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2018 n°2682164 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-24
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.
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