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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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GRAPHITE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRAPHITE
AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme

Numéro de dépôt :
4006131
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GRAPHITE de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque GRAPHITE

Déposée par voie électronique le 21 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAPHITE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT SA domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France - SIREN 552144503


PEUGEOT SA - 75 Avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 3 avril 2014 - Rejet total n°621918 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages de véhicules, (à l'exclusion des vélos, leurs accessoires et parties constitutives).